@ | 

La capture d'écran, ou la copie d'image sans autorisation pour une utilisation sur un site Internet ou un support papier pour un usage professionnel, institutionnel, associatif, constitue une contrefaçon. L'exploitation de l'oeuvre, au mépris des prérogatives de l'auteur, constitue un acte de contrefaçon susceptible d'être civilement et pénalement sanctionné lourdement (art. L.122- 4 et L.335-2 CPI)

Les photographies et textes présents sur ce site sont protégés par la législation en vigueur sur le droit d'auteur.
Toute utilisation frauduleuse totale ou partielle du contenu photographique et textuel de ce site sans autorisation expresse de l'auteur est formellement interdite (article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle).
Le maquillage ou effacement des éléments de propriété et le recadrage sont formellement interdits.
Les contrevenants s'exposent à des poursuites, conformément aux articles L335-2 et L335-3 du Code de la Propriété Intellectuelle: trois ans d'emprisonnement et 300 000 euros d'amende.

Les tarifs indiqués pour la vente des photos de ce site sont exclusivement réservés au grand public (particuliers), et concernent exclusivement des tirages papiers uniques.

Les prix mentionnés de ces photos n'intègrent pas les barèmes de Cession de Droits d'Auteurs, ni les conditions d'utilisations de ces photos : à ce titre, ils ne peuvent donc servir de base ou de référence aux tarifs de ventes de photos destinés aux professionnels.

Utilisation du Site

Ce Site est mis gratuitement à votre disposition (hors frais de connexion au site) pour votre usage personnel, sous réserve du respect des conditions définies ci-après. Votre utilisation de ce Site implique votre acceptation pleine et entière de l'ensemble de ses Conditions d'Utilisation.

Vous ne pouvez utiliser ce Site que si vous ètes àgé de plus de 18 ans et habilité à signer des contrats qui engagent votre responsabilité (l'utilisation de notre Site par les mineurs est interdite). Vous serez financièrement responsable de toutes vos utilisations du Site.

Vous ne pouvez utiliser le site que pour faire des achats dans un but légitime. Ce site est destiné notamment à la consultation et à l'achat de photographies sur tirage papier et aucune utilisation, ou détournement de finalité n'est autorisé, notamment pour des finalités contraires à l'Ordre Public et aux Bonnes Moeurs. A défaut de respect des présentes, nous nous réservons le droit, à tout moment, sans préavis, de vous interdire ou de vous restreindre l'accès à tout ou partie du Site, sans préjudice de tous dommages - intérèts.

Droit d'auteur / Copyright

Tout le contenu figurant sur le site est protégé par des droits d'auteur, de marques, ainsi que par d'autres droits de propriété intellectuelle, et appartient à son auteur.

Vous pouvez récupérer et afficher le contenu du site sur un écran d'ordinateur, imprimer des pages individuelles sur papier et sauvegarder ces pages sous forme électronique sur un disque (mais pas sur un serveur ou un périphérique de sauvegarde connecté à un réseau) à des fins personnelles (dans le cadre de votre cercle familial) et non commerciales.

LE PHOTOGRAPHE..

Commentaires

  • -

  •  

  •  

     

  •